Mentions Légales

Ce site internet est publié par :

Gestion de Projet by CACTUS COMPETENCE*
info at cactus-competence.com
cactus-competence.com

Contact :
Allemagne : +49 1575 2407209
France: +33 7 52 63 66 77

Pensez à l’environnement! Évitez le gaspillage de papier et envoyez nous vos messages uniquement par e-mail, s’il vous plaît.

Responsable et rédaction : Christian Sachs
Copyright: © 2008-2017 CACTUS COMPETENCE, tous droits réservés
CACTUS COMPETENCE et le logo sont une marque déposée
Graphique, réalisation et maintenance technique : Ines Sachs

* Entreprise immatriculée sous :
CactusCompetence   • Adresse: Sepapaja tn 6, 15551 Tallinn, Estonie • Registre No: 14148686
Nous sommes une société basée en UE, créée et gérée 100% en-ligne et ainsi complètement indépendante du lieu. Christian Sachs en tant que e-resident estonien est l’unique propriétaire de cette entreprise. En savoir plus sur e-residency sur le site Web du gouvernement estonien (en Anglais).


Mentions légales

Domaine d’application
Les règlements cités ci-dessous s’appliquent pour ce site Web ainsi que pour nos pages dites fanpages ou company pages dans tous les réseaux sociaux dont les mentions légales référencent sur cette page.

1. Responsabilité
L’ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l’état. Le fournisseur ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. Le fournisseur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations notamment en actualisant ce site. Le fournisseur ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. Le fournisseur met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

2. Liens externes
Ce site peut contenir des liens vers des sites extérieurs qui ont été vérifiés lors de la première création du lien. A ce moment aucune violation du droit évidente était visible, une contrôle permanente de ces sites n’est pas effectué. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle du fournisseur qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

3. Droits d’auteur
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon. L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de : n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales; ne pas modifier de telles informations; reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (« le copyright »). Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Tout commentaire laissé par un tiers sur ce site ou sur une de ses pages-fan sur les réseaux sociaux devient la propriété de l’opérateur. En cliquant sur le bouton « envoyer », l’utilisateur consent à l’utilisation de ce contenu par l’opérateur.

4. Protection des données personnelles
Des informations sur l’accès (date, heure, pages visitées) peuvent être stockées par la visite du site web. Ces données ne font pas partie des données personnelles, mais sont rendues anonyme. Ils sont évalués exclusivement à des buts statistiques. Une transmission à des tiers, à des buts commerciaux ou non commerciaux, n’a pas lieu. Le fournisseur fait remarquer expressément que la transmission de données par l’Internet (p. ex. lors de la communication par e-mail) manque de sécurité et ne peut pas être protégé entièrement. L’utilisation des données de contact des mentions légales avec le but de la publicité industrielle n’est pas souhaitée. Le fournisseur et toutes les personnes mentionnées sur ce site web interdisent par ceci toute utilisation et transmission commerciales de leurs données.

5. Conflit avec des conditions supplémentaires
Certaines pages ou parties du site web peuvent contenir des dispositions, des conditions, des informations et des clauses de non-responsabilité supplémentaires (appelées «conditions supplémentaires»). En cas de conflit entre les présentes conditions d’utilisation et lesdites conditions supplémentaires, les conditions supplémentaires régiront lesdites pages ou zones web. Toute information sur ce site web est fournie en Allemand, Français et Anglais. En cas de doute la version allemande prévaut.